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Clause de non-responsabilité
1. Contenu de l'offre placée en ligne
L'auteur n'assumera aucune garantie quant à l'actualité, l'exactitude, le caractère complet ou la qualité des informations mises à disposition. D'éventuels droits de responsabilité à l'encontre de l'auteur pour des dommages matériels ou immatériels provoqués par l'utilisation ou la non- utilisation des informations proposées ou par l'emploi d'informations incorrectes ou incomplètes seront exclus de principe, à moins qu'il n'existe, d'une manière probante, une faute intentionnelle ou une négligence grossière de la part de l'auteur. L'ensemble des offres s'entend sans engagement et non contractuel. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou d'annuler une partie des sites ou l'ensemble de l'offre ou d'en suspendre la publication temporairement ou définitivement sans préavis particulier.
2. Renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects à des pages internet de tiers ("liens"), qui ne relèvent pas du domaine de responsabilité de l'auteur, la responsabilité civile sera exclusivement assumée lorsque l'auteur avait connaissance des contenus et qu'il était, techniquement parlant, en mesure d'éviter, dans les limites du tolérable, l'utilisation de ces contenus illicites. Par la présente, l'auteur déclare expressément, qu'au moment de l'établissement des liens, aucun contenu illicite n'était identifiable sur les sites accessibles grâce à un lien. L'auteur n'aura aucune influence sur la conception actuelle ou future, aux contenus ou à la qualité d'auteur des sites liés ou accessibles grâce à un lien. Pour cette raison, il prend par la présente expressément ses distances par rapport à l'ensemble des contenus de tous les sites liés ou accessibles à partir d'un lien qui auraient été modifiés après l'établissement du lien. Ce constat vaut pour l'ensemble des liens et renvois affichés dans le cadre de notre propre offre internet ainsi que pour les inscriptions de tiers dans des livres d'or, forums de discussion et listes des adresses de courrier créés par l'auteur. Quant aux contenus illicites, incorrects ou incomplets, et en particulier aux dommages causés par l'utilisation ou la non-utilisation de ces informations proposées, seul l'éditeur de la page web à laquelle il a été renvoyé sera tenu responsable, et non pas celui qui renvoie uniquement à cette publication par le biais d'un lien.
3. Droit d'auteur et droit de signe
L'auteur s'efforcera à respecter pour l'ensemble des publications les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, à utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes produits par lui-même ou de se servir de graphiques, documents sonores, séquences vidéo ou textes sans licence. Toutes les marques commerciales et marques déposées mentionnées dans le cadre du site internet et éventuellement protégées par des tiers relèvent sans restriction des dispositions du droit de signe respectivement en vigueur ainsi que des droits de possession des propriétaires inscrits respectifs. Il n'y a pas lieu de déduire de la simple mention d'une marque déposée que celle-ci ne soit pas protégée par des droits de tiers! Le droit d'auteur applicable aux objets publiés et créés par l'auteur en personne sera exclusivement conservé par l'auteur des pages. Une reproduction ou une utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo ou textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans l'approbation expresse de l'auteur.
4. Protection des données
Dans la mesure où le site internet permet d'inscrire des données personnelles ou commerciales (courriel, noms, coordonnées), la divulgation de ces données par l'utilisateur se fait expressément sur une base volontaire. L'utilisation et le paiement de l'ensemble des services proposés seront également autorisés sans indication de ces données ou avec indication de données rendues anonymes ou d'un pseudonyme, dans la mesure où cela est techniquement possible et acceptable.
5. Effet juridique de la présente clause de non-responsabilité
La présente clause de non-responsabilité sera considérée comme une partie intégrante de l'offre internet à partir de laquelle se faisait un renvoi à cette page. Dans la mesure où une partie ou des formules individuelles de ce texte ne seraient pas, plus ou pas entièrement conformes à la situation juridique actuelle, les parties restantes du document n'en seraient pas affectées en ce qui concerne leur contenu et leur validité.
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